Art et fiscalité, droit fiscal de l’art 2020

Art et fiscalité 2020 vient de paraître. Depuis sa première édition en 2009, mis 9782916613512_1à jour chaque année, c’est devenu l’ouvrage de référence sur le droit fiscal de l’art. Cette 12e édition présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l’art et réunit les connaissances essentielles pour la comprendre et l’utiliser :
– définition de la notion d’œuvre d’art en droit fiscal, présentation du statut fiscal des artistes (peintre, plasticien, photographe, etc.) ;
– exposition des principes de taxation des opérations sur le marché de l’art ;
– explication des régimes fiscaux spécifiques de l’art : imposition des activités artistiques, de l’atelier d’artiste, déclaration et taxation des achats et ventes d’art en atelier, en galerie d’art ou sur l’Internet, ventes aux enchères, mécénat culturel, TVA sur l’art, imposition des plus-values de cession d’œuvres d’art, IFI, acquisition de trésors nationaux, dation en paiement, etc.
Riche en exemples chiffrés, décisions de jurisprudence, textes législatifs et réglementaires, dernières instructions fiscales et réponses ministérielles facilitant l’accès direct à la matière, Art et fiscalité permet aux professionnels de l’art, artistes, collectionneurs et à leurs conseils, de déterminer les options les plus avantageuses, de connaître leurs droits et obligations et d’avoir les éléments de réflexion nécessaires à leurs décisions fiscales.

Art et fiscalité, droit fiscal de l’art – Véronique Chambaud – ISBN 978 2 916613 543 – 12e édition 2020 – 276 p – Ars vivens – Disponible en librairie et le site de l’éditeur arsvivens.net
Crédit photos : LR project, 2020