Contrats du monde de l’art 2021

Parution 5e édition 2021 – Contrats du monde de l’art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, qu’il exerce à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de production d’œuvre artistique, contrat d’exposition (galerie d’art, associations, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d’agent d’art, bail d’atelier, location d’œuvres d’art, cession de droits d’auteur, contrat d’édition, etc.
Après avoir précisé les droits d’auteur de l’artiste sur ses créations, donné des règles essentielles en matière de rédaction et de négociation des contrats, l’ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l’art.
Pour chaque contrat, l’auteur :
– explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés,
– déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel,
– donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées,
– fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l’adapter.
Cette 5e édition mise à jour intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l’usage du monde de l’art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l’art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l’art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

Contrats du monde de l’art – artiste peintre, sculpteur, plasticien – Véronique Chambaud – ISBN 978 2 916613 567 – 5e édition 2021 – 232 p – Ars vivens – Disponible en librairie et sur le site de l’éditeur arsvivens.net