Art et fiscalité 2024 vient de paraître. Livre de référence sur le droit fiscal de l’art, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, cette 16e édition présente l’ensemble de la réglementation fiscale applicable au monde de l’art et à son marché. De manière claire, précise, pratique, il fournit les connaissances et documents essentiels pour la comprendre et l’appliquer :
– définition de la notion d’œuvre d’art en droit fiscal, présentation du statut fiscal des artistes (peintre, plasticien, photographe, designer, etc.) ;
– exposition des principes de taxation des opérations sur le marché de l’art ;
– explication des régimes fiscaux spécifiques de l’art : imposition des activités artistiques, de l’atelier d’artiste, déclaration et taxation des achats et ventes d’art (vente directe, en galerie d’art ou aux enchères), mécénat culturel, TVA sur l’art, imposition des plus-values de cession d’œuvres d’art, IFI, droits de succession, dation en paiement, etc.
A l’heure où le marché de l’art connaît de nouvelles mutations, au contact des textes (jurisprudence, textes législatifs et réglementaires, dernières instructions fiscales et réponses ministérielles), Art et fiscalité permet aux professionnels de l’art, artistes, collectionneurs et à leurs conseils, de déterminer les options les plus avantageuses, de connaître leurs droits et obligations et d’avoir les éléments de réflexion nécessaires à leurs décisions fiscales.
Art et fiscalité, droit fiscal de l’art – Véronique Chambaud – ISBN 978 2 916613 666 – 16e édition 2024 – 272 p – Ars vivens – Disponible en librairie et sur le site de l’éditeur arsvivens.net
Crédit photos : LR project, 2024