Trop de projets d’exposition, de production d’œuvres ou de collaboration artistique capotent ou vivotent par manque de préparation, d’évaluation des enjeux, de fixation des objectifs ou de connaissance des contraintes réelles. Le plus souvent, cela est lié à l’absence de cadre juridique et financier précis, à l’absence de contrats élaborés et rédigés en bonne et due forme. De tels accords, en version plus ou moins élaborée selon les circonstances, sont pourtant indispensables pour développer et défendre une activité artistique.
Un livre, Contrats du monde de l’art, rassemble les contrats et accords utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat d’exposition (galerie, salons, associations, Internet), contrat de commande, de projet artistique, accord de dépôt-vente, bail d’atelier, mandat d’agent d’art, contrat de location d’oeuvre d’art, cession de droits de reproduction, etc.
Dans une première partie, l’ouvrage précise le régime des droits d’auteur de l’artiste sur ses créations, donne les règles d’usage, de rédaction et propose, dans une deuxième partie, 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l’art. Pour chaque contrat, l’auteur étudie le contexte légal et jurisprudentiel, donne des conseils pratiques sur les différentes clauses proposées et fournit un guide de négociation, pour savoir le négocier et pouvoir l’adapter.
Cet ouvrage, devenu référence sur les pratiques contractuelles à l’usage du monde de l’art, dont parait la 4e édition mise à jour de la récente réforme du droit des obligations, offre aux artistes, aux professionnels du marché de l’art et à leurs conseils un support de réflexion et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l’art et la défense des créations artistiques.
Contrats du monde de l’art / artiste peintre, sculpteur, plasticien – Véronique Chambaud – ISBN 978 2 916613 413 – 4e édition 2017 – 224 p – Ars vivens éd. – Disponible en librairie et le site arsvivens.net