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Art et fiscalité, droit fiscal de l’art 2023

22/03/2022!!

Art et fiscalité 2023 vient de paraître. Devenu l’ouvrage de référence sur le droit fiscal de l’art, cette 15e édition présente l’ensemble de la réglementation fiscale applicable au monde de l’art et réunit les connaissances essentielles pour la comprendre et… Lire plus →

art, design, droit, droit fiscal, économie, marché de l'art

Contrats du monde de l’art – galeriste, marchand d’art

12/01/2022!!

Contrats du monde de l’art – galeriste, marchand d’art, le 5e opus de la collection éditée par Ars vivens et consacrée aux contrats utilisés par les professionnels de l’art, artistes plasticiens, photographes, designers, graphistes, etc. Aujourd’hui, un galeriste exerce un… Lire plus →

art, contrats, droit, galerie d'art, marché de l'art, propriété intellectuelle

Rémunérer le droit d’exposition des artistes ?

25/06/2021!!

A l’heure de l’enthousiasme des propositions artistiques estivales, se pose inévitablement la question de la rémunération du droit d’exposition des artistes plasticiens. Vrai serpent de mer, la revendication de cette rémunération a refait surface à l’occasion de la révélation, par… Lire plus →

art, artiste, création artistique, droit d'auteur, marché de l'art

Contrats du monde de l’art – artiste plasticien

15/01/2021!!

Parution 5e édition 2021 – Contrats du monde de l’art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, qu’il exerce à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de… Lire plus →

art, artiste, contrats, droit, droit d'auteur, propriété intellectuelle

Mutations de l’art business et covid

19/05/2020!!

L’art ne sert à rien, sauf qu’il est indispensable… Et le monde de l’art, comme celui de la culture en général, sort secoué du [premier épisode] de confinement imposé par la covid, frappé aussi par son lot de dommages économiques… Lire plus →

art, création artistique, économie, marché de l'art

Art, contrats et covid

06/04/2020!!

Depuis l’obligation du confinement imposée par le décret n°2020-260 du 16 mars 2020 (portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19), les déplacements autorisés sont limités et, dans le monde de l’art,… Lire plus →

art, contrats, droit, marché de l'art

Concours, prix et récompenses artistiques

23/01/2020!!

Les concours et récompenses artistiques font désormais partie des instances de légitimation de l’art contemporain, les plus objectives et appréciées. De très nombreux concours se déroulent chaque année, dans le monde entier. Leurs résultats s’inscrivent en miroir des classements purement… Lire plus →

art, artiste, Communication, concours, création artistique, oeuvre d'art

Quel droit d’exposition pour les artistes ?

15/11/2019!!

Tout artiste qui expose au public ses créations a le droit d’être rémunéré, que celles-ci soient ou non proposées à la vente. En tant qu’auteur d’œuvres de l’esprit, il jouit sur celles-ci, du seul fait de leur création, d’un droit… Lire plus →

droit, droit d'auteur, oeuvre d'art, photo, propriété intellectuelle

Art et photos illustrant des évènements familiaux

20/10/2019!!

Les photos illustrant des évènements familiaux sont-elles des œuvres d’art ? La Cour de justice de l’Union européenne vient de désavouer la législation française qui exclut ces photographies du champ d’application du taux réduit de TVA (CJCE, C-145-18 du 5… Lire plus →

art, création artistique, droit fiscal, oeuvre d'art, photo

Droits d’un curateur d’exposition sur ses textes

19/09/2019!!

Un curateur d’exposition détient des droits d’auteur sur les textes qu’il écrit comme sur l’exposition qu’il conçoit. A ce titre, il est non seulement maître de leur publication, mais il a aussi droit à une rémunération spécifique. En effet, l’auteur… Lire plus →

art, curateur, droit, droit d'auteur, propriété intellectuelle

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