Le tirage d’une œuvre en petite série pose la question de la différence entre multiple et reproduction, du nombre de tirages autorisés et de l’impact sur les obligations d’un artiste. Le nombre de tirages est essentiel, car il détermine la qualification juridique d’un travail artistique. Cette qualification a des incidences économiques, affectant la valeur, et juridiques. Un bronze édité à deux cents exemplaires n’a pas la même valeur qu’une pièce unique, il a un prix plus abordable. Il n’est pas non plus soumis au même régime juridique, puisque les dispositions réservées aux œuvres d’art originales risquent de ne pas s’appliquer, notamment en matière de droit de suite (CPI art. 122-8) ou de taxation (CGI art. 98 A, annexe III). Une œuvre originale est assujettie au taux réduit de TVA, tandis que multiples et reproductions supportent le taux normal.
Certains procédés artistiques ont par la nature de leur technique vocation à être édités en plusieurs exemplaires, tels que la photographie, la vidéo, la sculpture ou la lithographie qui permettent à partir d’un original servant de matrice la réalisation de répliques de l’œuvre. Tandis qu’un tableau, un dessin ou une installation sont toujours des œuvres originales produites en un seul exemplaire… Lire la suite in ArtInsider#6
En savoir plus in Art & Fiscalité, droit fiscal de l’art – Véronique Chambaud – ISBN 9782916613451 – 9e éd. 2018 – Ars vivens – livre disponible en librairie et sur arsvivens.net