Le tirage d’une œuvre en petite série pose la question de la différence entre multiple et reproduction, du nombre de tirages autorisés et de l’impact sur les obligations d’un artiste. Le nombre de tirages est essentiel, car il détermine la qualification juridique d’un travail… Lire plus
Il arrive à l’artiste de quitter le champ esthétique (ou littéraire), métaphorique, pour investir le champ social ou politique, de sortir de l’art pour faire de la propagande ou de la manipulation idéologique, non plus de créer des images qui… Lire plus
L’originalité, condition de la protection juridique d’une œuvre de l’esprit, soulève certaines difficultés d’appréciation lorsqu’elle est appliquée à l’œuvre photographique, en raison du processus particulier de création de celle-ci. Parce que la question nous est souvent posée, nous revenons ici… Lire plus
Bien des créateurs ont les qualités de vrais artistes. Beaucoup d’entre eux doivent apprendre à devenir des artistes. La nuance est essentielle. Devenir artiste signifie avoir une démarche artistique originale, aussi s’intégrer dans les divers milieux de l’art pour gagner son autonomie,… Lire plus
L’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) a été supprimé par la loi de finances pour 2018 et remplacé par l’impôt sur la fortune immobilière (IFI), impactant de fait, entre autres, le droit fiscal de l’art. Si les modalités de… Lire plus