Depuis sa première édition, Art et fiscalité est devenu l’ouvrage de référence sur le droit fiscal de l’art. Cette 11e édition mise à jour présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable au monde de l’art et réunit les connaissances essentielles… Lire plus
Pour diffuser leur création, les artistes souhaitent généralement réaliser une exposition, laquelle organise une relation d’affaires assez contraignante et complexe. Le dépôt-vente est un préalable commercial entre un artiste et un galeriste, le premier pas vers l’exposition. Dans le… Lire plus
Comment assurer ses créations pour participer à un salon ? Quelle assurance souscrire ? Quelle valeur déclarer ? Est-elle la même que la valeur marchande ? Souvent l’assurance proposée dans la prestation de location d’espace d’exposition lors d’un salon artistique comporte de nombreuses causes… Lire plus
Depuis une vingtaine d’années, fleurit un art numérique, digital, électronique, algorithmique, selon les appellations, reposant sur l’utilisation de programmes informatiques pour produire des œuvres d’art. Cet art visuel n’a pas engendré d’œuvres extrêmement convaincantes jusqu’à nos jours. En termes… Lire plus
Le tirage d’une œuvre en petite série pose la question de la différence entre multiple et reproduction, du nombre de tirages autorisés et de l’impact sur les obligations d’un artiste. Le nombre de tirages est essentiel, car il détermine la qualification juridique d’un travail… Lire plus
Il arrive à l’artiste de quitter le champ esthétique (ou littéraire), métaphorique, pour investir le champ social ou politique, de sortir de l’art pour faire de la propagande ou de la manipulation idéologique, non plus de créer des images qui… Lire plus
L’originalité, condition de la protection juridique d’une œuvre de l’esprit, soulève certaines difficultés d’appréciation lorsqu’elle est appliquée à l’œuvre photographique, en raison du processus particulier de création de celle-ci. Parce que la question nous est souvent posée, nous revenons ici… Lire plus
Bien des créateurs ont les qualités de vrais artistes. Beaucoup d’entre eux doivent apprendre à devenir des artistes. La nuance est essentielle. Devenir artiste signifie avoir une démarche artistique originale, aussi s’intégrer dans les divers milieux de l’art pour gagner son autonomie,… Lire plus
L’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) a été supprimé par la loi de finances pour 2018 et remplacé par l’impôt sur la fortune immobilière (IFI), impactant de fait, entre autres, le droit fiscal de l’art. Si les modalités de… Lire plus
De plus en plus de communes sollicitent des graffeurs pour embellir l’espace public et réaliser des fresques murales. De même des particuliers offrent leurs murs de façade ou de clôture à la créativité des artistes. Le street art devient… Lire plus