Créer une galerie d’art reste un projet peu commun. Chaque année, il tente de nombreuses personnes passionnées par l’art. A juste titre. C’est une activité passionnante. Souvent aussi une belle opportunité professionnelle. En France, la demande en biens culturels, notamment dans le domaine de l’art contemporain, est soutenue. Il y a encore un déficit de marchands d’art (avec à […]
Lire plus →Trop de projets d’exposition, de production d’œuvres ou de collaboration artistique capotent ou vivotent par manque de préparation, d’évaluation des enjeux, de fixation des objectifs ou de connaissance des contraintes réelles. Le plus souvent, cela est lié à l’absence de cadre juridique et financier précis, à l’absence de contrats élaborés et rédigés en bonne et […]
Lire plus →La loi pour une République numérique, qui vient d’être promulguée, consacre en droit français l’exception de panorama, venant compléter la liste des exceptions légales au droit d’auteur prévue par l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (loi 2016-1321 du 7 octobre 2016, JORF 8 octobre 2016). La reproduction ou la reproduction d’œuvres architecturales […]
Lire plus →Depuis sa première édition, Art et fiscalité est devenu l’ouvrage de référence sur le droit fiscal de l’art. Cette nouvelle mise à jour présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable au marché de l’art, réunit connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l’art : exposition des principes de taxation des opérations sur […]
Lire plus →