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Art et fiscalité – 18e édition 2026

16/02/2026!!

Art et fiscalité 2026 vient de paraître ! Livre de référence, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, il présente le droit fiscal applicable à l’art et son marché et il réunit les connaissances et documents essentiels pour le… Lire plus →

art, artiste, création artistique, droit, droit fiscal, marché de l'art

Art et fiscalité, droit fiscal de l’art

12/02/2025!!

Art et fiscalité 2025 vient de paraître ! Livre de référence pour les professionnels, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, il présente l’ensemble de la réglementation fiscale applicable au monde de l’art et à son marché. De manière… Lire plus →

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Contrats du monde de l’art – photographe

26/03/2024!!

Contrats du monde de l’art – photographe (4e édition) vient de paraître ! La maîtrise des relations contractuelles et le bon usage du droit conditionnent bien souvent la réussite des projets artistiques des photographes. Conçu pour les aider, Contrats du… Lire plus →

contrats, droit, droit d'auteur, photo

Art et fiscalité, droit fiscal de l’art

01/02/2024!!

Livre de référence sur le droit fiscal de l’art, à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles récentes, cette 16e édition présente l’ensemble de la réglementation fiscale applicable au monde de l’art et à son marché. De manière claire, précise, pratique,… Lire plus →

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Contrats du monde de l’art – galeriste

12/01/2022!!

Contrats du monde de l’art – galeriste, le 5e opus de la collection éditée par Ars vivens et consacrée aux contrats utilisés par les professionnels de l’art, artistes plasticiens, photographes, designers, graphistes, etc. Aujourd’hui, un galeriste exerce un métier complexe… Lire plus →

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Contrats du monde de l’art – artiste plasticien

15/01/2021!!

Contrats du monde de l’art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste dans la pratique de son activité, qu’il exerce à titre professionnel ou amateur : contrat de commande, convention de production d’œuvre artistique, contrat d’exposition… Lire plus →

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Art, contrats et covid

06/04/2020!!

Depuis l’obligation du confinement imposée par le décret n°2020-260 du 16 mars 2020 (portant réglementation des déplacements dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus covid-19), les déplacements autorisés sont limités et, dans le monde de l’art,… Lire plus →

art, contrats, droit, marché de l'art

Quel droit d’exposition pour les artistes ?

15/11/2019!! 1 Comment

Tout artiste qui expose au public ses créations a le droit d’être rémunéré, que celles-ci soient ou non proposées à la vente. En tant qu’auteur d’œuvres de l’esprit, il jouit sur celles-ci, du seul fait de leur création, d’un droit… Lire plus →

droit, droit d'auteur, oeuvre d'art, photo, propriété intellectuelle

Droits d’un curateur d’exposition sur ses textes

19/09/2019!!

Un curateur d’exposition détient des droits d’auteur sur les textes qu’il écrit comme sur l’exposition qu’il conçoit. A ce titre, il est non seulement maître de leur publication, mais il a aussi droit à une rémunération spécifique. En effet, l’auteur… Lire plus →

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Le graffiti est-il fiscalement une œuvre d’art

06/09/2019!!

Communes qui sollicitent des graffeurs pour embellir l’espace public et réaliser des fresques murales, particuliers ou entreprises qui offrent leurs murs de façade ou de clôture à la créativité des artistes, le street art est passé de la transgression à l’artification.… Lire plus →

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